Conseil municipal du mercredi 15 novembre

Consultez l'ordre du jour et suivez le conseil municipal en direct à partir de 19h.

Le conseil municipal

Conseil Municipal du 15 novembre 2017

Suivez le conseil municipal en direct à partir de 19h

Ordre du jour

1.      Point d’information sur la Coopérative balbynienne

2.      Renouvellement des commissaires défaillants de la commission communale des impôts directs (CCID)

3.      Admissions en non valeur de titres de recettes irrécouvrables à la demande du Trésorier municipal pour les années 2006 à 2015  – Budget principal de la Ville

4.     Délégation du Conseil Municipal au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

5.      Convention de Projet Urbain Partenarial avec la société Altarea-Cogedim Grands Projets et l’Établissement Public Territorial Est Ensemble sur le projet « Bobigny, Cœur de ville »

6.      Avis sur le schéma Trame Verte et Bleue (TVB) d’Est Ensemble

7.      Compte-rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) de la Zone d’Aménagement Concerté de l’Hôtel de Ville pour l’exercice 2016 et avenant n° 13 au traité de concession

8.      Avenant n° 4 au marché d’assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage partenarial et la conduite opérationnelle coordonnée des projets de rénovation urbaine de la Ville de Bobigny

9.      Création d’une servitude de cours commune grevant l’emprise foncière de l’Église Saint-André dans le cadre du programme de rénovation urbaine du quartier Karl Marx

10.  Instauration de périmètres de taxe d’aménagement majorée sur les secteurs dits « Aragon», « Courneuve – Bureau », « Lagrange – Delaune – Estienne  d’Orves » et « Déviation – Gallieni »

11.  Lancement d’une procédure d’élaboration d’un plan d’alignement sur une partie de la rue Hector Berlioz

12.  Projet de création d'une aire d'accueil de 32 places pour les gens du voyage et de son plan de financement

13.  Conventions de raccordement pour l’alimentation électrique avec ENEDIS et pour la réalisation et la remise d’ouvrages par la Ville à ENEDIS dans le cadre des Projets de Rénovation Urbain du Grand Quadrilatère et du Centre Ville

14.   Avenant n° 2 à la convention avec l’établissement public « Bobigny Musiques 93 » – Canal 93 – Prolongation de la convention

15.  Avenant n° 3 à la convention avec l’établissement public « Bobigny Musiques 93 » – Canal 93 – Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement

16.  Adhésion du conservatoire à la Fédération Française de Danse

17.  Aide au projet d’un établissement scolaire

18.  Règlement intérieur de la ludothèque Rémi BASTIEN

19.  Subvention aux projets des écoles dans le cadre du projet éducatif territorial (PEDT) – Année 2017

20.  Convention avec le Conseil Départemental de la Seine Saint  Denis relatif à la numérisation des registres paroissiaux et d’états civils communaux

21.  Avenant n° 5 au contrat d’assurance « Responsabilité civile »

22.  Protocole transactionnel avec un agent communal

23.  Protocole transactionnel relatif au préjudice subi par la Ville suite à la manifestation du 11 février 2017

 

 

 

Publiée le

Agenda

###DB-CATEGORY-TITLE###

Tout l'agenda

Facebook